Élu·e local·e
Une commune responsable mais surveillée
L’existence d’une responsabilité de la commune
Élu·e local·e
Une commune responsable mais surveillée
L’existence d’une responsabilité de la commune
Élu·e local·e
Une commune responsable mais surveillée
Les limites de la libre administration
Élu·e local·e
Prendre la décision de se porter candidat
La décision de se porter candidat
Élu·e local·e
S’engager à administrer une commune
Qu’est-ce qu’une commune en 2023 ?
Élu·e local·e
Travailler collectivement avec les membres du conseil municipal, le maire et les adjoints
Les relations des conseillers avec le maire et les adjoints
Élu·e local·e
Champ et caractéristiques de la fonction publique territoriale
Le service de médecine préventive (D.no 85-603,10 juin 1985, art. 10 à 26-1)
Élu·e local·e
Droits et garanties des fonctionnaires territoriaux
Le droit à l’action sociale (CGFP, art. L.731-1 à L.733-2)
Élu·e local·e
Nomination aux fonctions
La nomination aux fonctions
Élu·e local·e
La filière culturelle
Les directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique (D. no 91-855)
Élu·e local·e
La filière médico-sociale
Les infirmiers territoriaux en soins généraux (D. nos 2012-1420 et 2012-1421)
Élu·e local·e
Primes et indemnités
Les indemnités pour frais de déplacement (D. no 2001-654)
Élu·e local·e
Lignes directrices de gestion – Avancement
Les lignes directrices de gestion
(CGFP, art. L. 413-1 à L. 413-7)
Élu·e local·e
Les congés
Les congés de formation
Élu·e local·e
La cessation de fonction sur initiative de l'administration
Licenciement pour insuffisance professionnelle
Élu·e local·e
Champ et caractéristiques de la fonction publique territoriale
Le Centre national de la fonction publique territoriale (CGCT, art. L. 451-1 à L. 451-25)
Élu·e local·e
Droits et garanties des fonctionnaires territoriaux
Le dossier individuel (CGFP, art. L. 137-1 à L. 137-4)
Élu·e local·e
La notion de filière
La notion de filière
Élu·e local·e
La filière culturelle
Les assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (D. no 2011-1642)
Élu·e local·e
La filière médico-sociale
Les auxilaires, puériculture et soins
Élu·e local·e
Primes et indemnités
L'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG (D. no 2017-1889)