Élu·e local·e
La filière culturelle
Les directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique (D. no 91-855)
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La filière culturelle
Les directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique (D. no 91-855)
Élu·e local·e
La filière médico-sociale
Les infirmiers territoriaux en soins généraux (D. nos 2012-1420 et 2012-1421)
Élu·e local·e
Primes et indemnités
Les indemnités pour frais de déplacement (D. no 2001-654)
Élu·e local·e
Lignes directrices de gestion – Avancement
Les lignes directrices de gestion
(CGFP, art. L. 413-1 à L. 413-7)
Élu·e local·e
Les congés
Les congés de formation
Élu·e local·e
La cessation de fonction sur initiative de l'administration
Licenciement pour insuffisance professionnelle
Élu·e local·e
Champ et caractéristiques de la fonction publique territoriale
Le Centre national de la fonction publique territoriale (CGCT, art. L. 451-1 à L. 451-25)
Élu·e local·e
Droits et garanties des fonctionnaires territoriaux
Le dossier individuel (CGFP, art. L. 137-1 à L. 137-4)
Élu·e local·e
La notion de filière
La notion de filière
Élu·e local·e
La filière culturelle
Les assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques (D. no 2011-1642)
Élu·e local·e
La filière médico-sociale
Les auxilaires, puériculture et soins
Élu·e local·e
Primes et indemnités
L'indemnité compensatrice de la hausse de la CSG (D. no 2017-1889)
Élu·e local·e
Les positions
Le détachement
(CGFP, art. L. 513-1 à L. 513-31)
Élu·e local·e
Les congés
Les congés annuels
(CGFP, art. L. 621-1 à L. 621-3 – D. no 85-1250)
Élu·e local·e
La rupture conventionnelle
La nouvelle rupture conventionnelle
Élu·e local·e
Champ et caractéristiques de la fonction publique territoriale
Les comités sociaux territoriaux (CGFP, art. L. 251-5 et s.)
Élu·e local·e
Droits et garanties des fonctionnaires territoriaux
Droits et obligations : les sources
Élu·e local·e
La filière administrative
Les secrétaires de mairie (D. no 87-1103)
Élu·e local·e
La filière culturelle
Les conservateurs territoriaux du patrimoine (D. no 91-839)
Élu·e local·e
La filière médico-sociale
Les psychologues territoriaux (D. no 92-853)