Élu·e local·e
La filière administrative
Les emplois fonctionnels de direction (D. no 87-1101)
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La filière administrative
Les emplois fonctionnels de direction (D. no 87-1101)
Élu·e local·e
La filière culturelle
Les bibliothécaires territoriaux (D. no 91-845)
Élu·e local·e
La filière médico-technique
Les biologistes, vétérinaires et pharmaciens territoriaux (D. no 92-867)
Élu·e local·e
Les positions
La disponibilité
(CGFP, art. L. 514-1 et s. – D. no 86-68)
Élu·e local·e
La mobilité
Congé de mobilité pour les agents non titulaires
(D. no 88-145)
Élu·e local·e
Le régime de sécurité sociale
Assurance sociale
Élu·e local·e
Champ et caractéristiques de la fonction publique territoriale
Les agents territoriaux
Élu·e local·e
Obligations des fonctionnaires territoriaux
Sanctions des obligations
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La filière administrative
Les administrateurs territoriaux (D. no 87-1097)
Élu·e local·e
La filière culturelle
Les professeurs territoriaux d’enseignement artistique (D. no 91-857)
Élu·e local·e
La filière animation
Les adjoints territoriaux d’animation (D. no 2006-1693)
Élu·e local·e
Primes et indemnités
Remboursement de frais de repas et ticket-restaurant (D. no 2020-689)
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Les positions
L'ancienne position hors-cadre
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La mobilité
Affectations et mutations au sein de la FPT
(CGPF, art. L. 512-23 à L. 512-27)
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Droits et garanties des fonctionnaires territoriaux
Le droit de grève (CGFP, art. L. 114-1)
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La création d'emplois
Le recrutement des personnes en situation de handicap
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La filière administrative
Les rédacteurs territoriaux (D. no 2012 - 924)
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La filière du sport
Les métiers du sport
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La filière animation
Les animateurs territoriaux (D. no 2011-558)
Élu·e local·e
Primes et indemnités
Les avantages en nature (CGFP, art. L. 721-1 à L. 721-3)