Élu·e local·e
La défense nationale
Le service national universel
Base de connaissances Élu·e local·e
-
-
Élu·e local·e
Les écoles primaires et maternelles publiques
La sécurité à l’école
-
Élu·e local·e
Le régime de sécurité sociale
La protection sociale complémentaire (CGFP, art. L. 827-1 à L. 827-12 – D. no 2011-1474)
-
Élu·e local·e
La commune et l’enseignement privé
Les financements communaux aux écoles privées
-
Élu·e local·e
Enseignement public- Règles générales
Droit à l’éducation et obligation scolaire
-
Élu·e local·e
Les positions
La position d’activité
-
Élu·e local·e
Opérations de vote
La proclamation des résultats
-
Élu·e local·e
L’autofinancement
L’autofinancement communal
-
Élu·e local·e
La défense nationale
La journée défense et citoyenneté
-
Élu·e local·e
La filière technique
Les agents de maîtrise territoriaux (D. no 88-547)
-
Élu·e local·e
Les aliénations, dons et legs
Les aliénations de biens communaux
-
Élu·e local·e
Les impôts indirects et les droits d’enregistrement
La taxe sur les friches commerciales
-
Élu·e local·e
La filière médico-sociale
Les techniciens paramédicaux territoriaux (D. nos 2013-262 et 2013-263)
-
Élu·e local·e
Primes et indemnités
Le régime indemnitaire et sa mise en paiement (CGFP, art. L. 714-4 et s.)
-
Élu·e local·e
Le droit de la nationalité
La perte de la nationalité française
-
Élu·e local·e
Primes et indemnités
Les primes liées aux cadres d’emplois territoriaux
-
Élu·e local·e
L’exécution du budget
La période d’exécution du budget et la continuité du service
-
Élu·e local·e
La filière médico-sociale
Les infirmiers territoriaux en soins généraux (D. nos 2012-1420 et 2012-1421)
-
Élu·e local·e
La filière médico-sociale
Les auxilaires, puériculture et soins
-
Élu·e local·e
L’exécution du budget
L’ordonnateur et le comptable : la M57