Élu·e local·e

Tabac
Le tabagisme
Tableau du conseil municipal
Le tableau du conseil municipal
Le tableau du conseil municipal
Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties
La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties
Taxe additionnelle aux droits de mutation
La taxe additionnelle aux droits de mutation
Taxe communale sur la consommation finale d’électricité
La taxe communale sur la consommation finale d’électricité
Taxe d'habitation
La taxe d’habitation
Taxe de séjour
 La taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire
Taxe de séjour forfaitaire
 La taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Incitation à baisser ses déchets : partout sauf en zone dense ?
Taxe foncière sur les propriétés bâties
La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB)
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
Taxe locale
La taxe sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
La taxe sur les éoliennes maritimes
La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB)
La taxe additionnelle aux droits de mutation
La contribution économique territoriale
Les taxes locales - Généralités
Le versement destiné au financement des mobilités
L’impôt sur les cercles et maisons de jeux
La taxe sur les pylônes électriques
La taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties
La taxe sur les remontées mécaniques
La réforme des ressources locales provenant de l’État
La taxe sur les déchets stockés ou incinérés
L’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau (IFER)
Le vote du taux des taxes locales
La redevance des mines
Taxe additionnelle sur les installations nucléaires de base
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB)
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
La taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
La taxe communale sur la consommation finale d’électricité
Principales notions relatives à la fiscalité communale
La taxe sur les friches commerciales
La taxe locale sur la publicité extérieure
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
La taxe d’habitation
 La suppression de la taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines
 La taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire
La taxe sur les surfaces commerciales (TaSCom)
Taxe locale sur la publicité extérieure
La taxe locale sur la publicité extérieure
Taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines
 La suppression de la taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
La taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
La taxe sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Taxe sur les déchets stockés ou incinérés
La taxe sur les déchets stockés ou incinérés
Taxe sur les eaux minérales
Surtaxe sur les eaux minérales
Taxe sur les éoliennes maritimes
La taxe sur les éoliennes maritimes
Taxe sur les friches commerciales
La taxe sur les friches commerciales
Taxe sur les installations nucléaires
Taxe additionnelle sur les installations nucléaires de base
Taxe sur les pylônes électriques
La taxe sur les pylônes électriques
Taxe sur les remontées mécaniques
La taxe sur les remontées mécaniques
Taxe sur les surfaces commerciales
La taxe sur les surfaces commerciales (TaSCom)
Taxi
Taxis et petits trains touristiques
Technicien paramédical territorial
Les techniciens paramédicaux territoriaux (D. nos 2013-262 et 2013-263)
Technicien territorial
Les techniciens territoriaux (D. no 2010-1357)
Téléprocédure
Élections : des dernières adaptations de dispositions du Code électoral
Télétravail
Durée et organisation du travail
(CGFP, art. L. 611-1 à L. 613-11 – D. no 2001-623)
Télévision
La télévision et les communications électroniques
Termite
La lutte contre les termites
Terrain non bâti
Les terrains non bâtis à l’abandon
Titre administratif
Les certificats
La carte nationale d'identité
Légalisation de signatures et certification conforme de copies
 Relevés de propriété et cadastre
Le passeport
Tourisme
L’habitation de loisirs
Le classement des stations de tourisme
Les offices de tourisme
Les meublés de tourisme et les chambres d’hôte
Les ports maritimes et les ports de plaisance
L’exploitation touristique de la montagne
Taxis et petits trains touristiques
Tract électoral
Les tracts électoraux
Tranquillité publique
La tranquillité publique
Transaction pénale
Le pouvoir de transaction pénale du maire
Transport scolaire
La restauration et les transports scolaires
Travail
Durée et organisation du travail
(CGFP, art. L. 611-1 à L. 613-11 – D. no 2001-623)
travaux
CCAG – Travaux commenté
Travaux publics
Les travaux publics
Le contrôle de la conformité des travaux
Trésorerie
La gestion de la trésorerie